Prévenir les violences sexistes et sexuelles au travail

Un guide guide pour les managers, les cadres et les professions intermédiaires, édité par l’Ugict-Cgt

Ce guide, construit à partir du travail du collectif « Femmes mixité » de la cgt, se veut être un outil concret pour aider l’ensemble des cadres et professions intermédiaires, à partir de leur place particulière dans le processus de travail, à faire reculer les violences.

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Sommaire

Chapitre 1 Violences sexistes et sexuelles  de quoi parle-t-on ?

  • fiche 01 – chiffres clefs
  • fiche 02 – définitions
  • fiche 03 – les peines encourues
  • fiche 04 – analyser et comprendre les stratégies de l’agresseur
  • fiche 05 – comprendre les mécanismes des violences et des troubles psychotraumatiques
  • fiche 06 – ce qu’il faut savoir des troubles psychotraumatiques face aux violences

Chapitre 2 Comment mettre en place un environnement sans violences ?

  • fiche 07 – identifier la responsabilité et les obligations de l’employeur
  • fiche 08 – mettre en place les référent·e·s violence / harcèlement
  • fiche 09 – prévenir les violences à tous les niveaux
  • fiche 10 – mettre en place des outils d’évaluation des violences

chapitre 3 S’appuyer sur les Institutions représentatives du personnel (IRP).

  • fiche 11 – le rôle du syndicat
  • fiche 12 – les moyens des IRP dans la prévention des violences et du harcèlement
  • fiche 13 – les instances compétentes dans la fonction publique
  • fiche 14 – les autres acteurs et actrices de la lutte contre les violences sexistes et sexuelles

chapitre 4 Comment accueillir les victimes ?

  • fiche 15 – un principe : la présomption de sincérité
  • fiche 16 – le rôle du collectif de travail
  • fiche 17 – recueillir la parole de la victime
  • fiche 18 – constituer le dossier et apporter les preuves de violences

chapitre 5 – Comment agir en cas de violences ?

  • fiche 19 – saisir l’employeur
  • fiche 20 – l’enquête de l’employeur
  • fiche 21 – protéger la victime pendant l’enquête
  • fiche 22 – le droit d’alerte des IRP
  • fiche 23 – issues de l’enquête

chapitre 6 – Quels cadres et recours juridiques ?

  • fiche 24 – le cadre juridique du harcèlement sexuel
  • fiche 25 – le rôle de l’inspection du travail
  • fiche 26 – suites juridiques
  • fiche 27 – quelques décisions de la jurisprudence

chapitre 7 – Quels documents de référence existent ?

  • fiche 28 – outils et documents produits par la CGT
  • fiche 29 – textes internationaux et accords interprofessionnels
  • fiche 30 – bibliographie

Le site référence de la CGT pour agir pour l’égalité professionnelle et lutter contre le sexisme

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